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La procédure de reprise du travail des travailleurs non salariés (TNS)
Pour le Travailleur Non Salarié, aucune mesure spécifique préalable à la reprise du travail n’est imposée.
Cependant, certains régimes spéciaux (par exemple, la Sécurité Sociale des Indépendants) peuvent proposer une visite de reprise au Travailleur Non Salarié, afin d’évaluer son aptitude à reprendre son activité ou son éventuel besoin d’accompagnement pour retrouver une activité professionnelle compatible avec son état de santé. Dans ce cas, cette visite s’effectue sur la base du volontariat.
A Savoir :
Au cours de l’arrêt maladie, des contrôles peuvent être effectués par un agent assermenté ou par le médecin-conseil de la Sécurité Sociale des Indépendants, afin de se prononcer quant au maintien des indemnités journalières, proposer une reprise à temps partiel thérapeutique, voire envisager un passage en invalidité.